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Je ne trouve pas. je suis locataire d'un logement privé depuis 6 ans. Meilleure réponse: Il y a aussi le logiciel Location Saisonnière où tu peux gérer le planning et les réservations. Forum. Voici ci-dessous les différents avantages et points positifs d’Airbnb recensés suivant les nombreux avis de propriétaires sur différentes plateformes et forums : L’atout principal d’Airbnb reste les frais et les tarifs très bas pratiqués par rapport à la concurrence en touchant seulement 3% des commissions des locations des propriétaires inscrits, Location saisonnière: annulation par le propriétaire et recours du locataire Le départ pour les vacances est proche, la réservation a été effectué plusieurs mois à l’avance, tout semble se dérouler merveilleusement bien pour vous et votre famille. Airbnb - Location saisonnière - Propriétaire Malhonnête. merci pour toutes vos réponses... je pense quand même que cette personne est bien malhonnête... le truc c'est que sur les avenants que j'ai fait à... Voilà c'est ce qui me chiffonne on ne sait pas si c'est sans malice ou pas Location saisonnière entre particuliers • Idéal quand tout va bien Coût raisonnable, choix pléthorique, ergonomie des sites, souplesse et rapidité des transactions, les nouveaux sites de … Pour rester informé et mobilisé, rejoignez nos communautés sur 3, 12/09/2019)…. Mots-clés : assurance propriétaire non occupant location saisonnière. Il a aussi la possibilité de faire des factures et de synchroniser le planning sur internet, sur abonnement. Pour résumer la situation, vous avez été un peu poire d'accepter tous ces renouvellents et ça aurait pu vous retomber sur le nez. D'un autre coté,... Merci. Bonjour ! Il existe une exception à ce principe. Hors ligne #2 14/12/2013 08h34. Posez vos questions et parcourez les 3 200 000 messages actuellement en ligne. On ne présente plus cette plateforme de réservation permettant de réserver une location saisonnière facilement. Je vous conseille maeva Home. A titre facultatif, le propriétaire d’une location meublée saisonnière peut en demander le classement afin d’indiquer au client un certain niveau de confort et de service, en facilitant ainsi la promotion. L’article de loi concerné : Article 1732 du code civil Se connecter Adhérer à la CLCV. Location saisonnière : incidence de la sous-location irrégulière sur les loyers. Tableau comparatif des sites de petites annonces de location de vacances entre particuliers. Leboncoin, Vivastreet, et beaucoup d’autres vous proposent de publier votre annonce rapidement et facilement, et ainsi, d’obtenir des réservations à moindres frais. Location-et-Vacances.com, le spécialiste français des locations saisonnières fédère une communauté de plus de 300000 vacanciers locataires. À cela s’ajoutent d’autres frais. Publique, le stationnement et doit également opter pour le bail qui est conçu. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire. Internet a beaucoup à offrir et vous trouverez facilement un forum pour propriétaire de location saisonnière en quelques clics. Achats Assurance Banque Téléphonie / Internet Autres prestataires de services Energie Alimentation. J’ai fait mes recherches et j’ai trouvé pour l’instant Acommeassure, et les autres assurances ne renseignent pas sur cette option sur internet. Jean-Charles D. Propriétaire maeva Home, depuis 2018 à Avoriaz Créé en 1996, Booking.com propose aujourd’hui un large choix de location de vacances, disponible partout dans le monde. Vous pouvez aller chez MATMUT. Le professionnel en charge de la conciergerie de location saisonnière intervient, que le propriétaire soit sur place ou en déplacement. rarement un … Répondre; Trouver un locataire. Quels diagnostics pour les locations saisonnières? FORUM - Animaux. Ce forum est dédié à toutes les questions et débats au sujet de la gestion de sa location de vacances : organisation, promotion, fiscalité, assurance, contrat de location, etc. Je gère des mobilhomes que des propriétaires particuliers au sein de camping m'ont confié. Diffusion et gestion de votre annonce sur Airbnb, Booking, Abritel, TripAdvisor et 20 autres sites de location - Estimez les revenus de votre location saisonnière N'écrivez rien. Moins on en écrit et mieux on se porte pour l'avenir.... Ou, au pire, écrivez lui que: s'agissant d'une location saisonnière, vous... Je comprends que vous avez dépassé les 3 mois légaux de location saisonnière ? Dans ce cas elle peut demander une allocation CAF puisque c'était un... À cela s’ajoutent d’autres frais. civ. Je suis souvent absent, toutes les vacances scolaires voire plus. Forum immobilier : Location meublée saisonnière d'un bien propriété d'une sci Dernièrement, ma douche était bouchée et j'ai fait intervenir un professionnel qui m'a indiqué qu'il ne savait pas où s'évacuaient mes eaux usées. On peut donc en conclure qu’une location meublée saisonnière est un bien immobilier disposant de tous les éléments nécessaires à la vie quotidienne, loué pour les vacances (pour moins de 3 mois), soit de particulier à particulier, soit par l’intermédiaire d’un professionnel de l’immobilier. quel risque... - Posée par Nicolas59 Dans votre cas se serait une facture de prestations à vos clients propriétaires. Pour peu que votre bien immobilier saisonnier soit correctement situé (zone géographique populaire) et que vous fassiez preuve d’une gestion dynamique de votre location, en optimisant vos sources de visibilité (agences, sites payants et gratuits, blogs, réseaux de propriétaires, bouche à oreille), vous avez de bonnes chances de pouvoir rentabiliser votre investissement. Pour peu que votre bien immobilier saisonnier soit correctement situé (zone géographique populaire) et que vous fassiez preuve d’une gestion dynamique de votre location, en optimisant vos sources de visibilité (agences, sites payants et gratuits, blogs, réseaux de propriétaires, bouche à oreille), vous avez de bonnes chances de pouvoir rentabiliser votre investissement. Aujourd’hui, je vais te dire pourquoi devenir propriétaire d’une location saisonnière. Échangez en toute liberté sur votre forum vacances. Internet a beaucoup à offrir et vous trouverez facilement un forum pour propriétaire de location saisonnière en quelques clics. Louez en direct auprès du propriétaire sans frais d`intermédiation Réservez directement et économisez de l`argent ! Marketing en ligne : pourquoi est-ce important pour la location saisonnière; Mettre Internet à disposition de ses locataires [Infographie] Ce que tout loueur en saisonnier devrait savoir avant de se lancer : Le survivalisme appliqué à la location saisonnière; 7 raisons d’utiliser Instagram pour votre activité de location saisonnière : Face à la demande accrue de location de saisonnière, les propriétaires se laissent de plus en plus séduire par la location touristique. Hors ligne #2 14/12/2013 08h34. En tant qu'expert du tourisme, nous vous faisons profiter de différentes garanties. Investissement locatif saisonnier. Lors de la prise de contact, il se peut que votre interlocuteur ne vous demande aucune photo mais s’intéresse seulement aux prix de vos La mise en location de meublés touristiques a été encadrée par la loi Alur de mars 2014. Le propriétaire peut cesser la location saisonnière pour louer, sans meubles, à un locataire qui occupera le bien à titre de résidence principale. Par ailleurs, vous pouvez cumuler cette assurance PNO avec votre assurance propriétaire occupant en résidence secondaire. Bonjour, je suis propriétaire d'un petit studio en bord de mer, et en mars 2011 je l'ai loué à une personne à la retraite pour une période d'un moi... Les locations saisonnières de courtes durées de type Airbnb sont dans le collimateur des pouvoirs publics depuis 2016. Le tarif d’une conciergerie Airbnb représente en général 20 % du prix de la nuitée de la location. 82 560 il y a 3 jours et 6 heures “CommentLouerPlus” est une agence de conseil indépendante, créée en 2012 par Cédric GENIN. Lorsqu'un logement meublé fait l'objet de locations saisonnières, c'est le propriétaire du bien qui est soumis à la taxe d'habitation à condition qu'au 1er janvier de l'année d'imposition, il puisse être considéré qu'il souhaite en conserver la disposition ou la jouissance une partie de l'année. Connaissez vous une assurance qui propose l’assurance propriétaire non occupant avec l’option location saisonnière. Nous avons choisi LBC et j’ai eu une réservation immédiate le lendemain de la parution. ... Des conciergeries de location saisonnière offrent également un service client accessible 24h/24 et 7j/7. Mots-clés : assurance propriétaire non occupant location saisonnière. La location saisonnière doit également être compatible avec le règlement de copropriété. La loi vous impose des obligations, notamment de mettre en location un logement décent, mais elle protège aussi vos droits dans le cas où votre locataire ne répondrait pas à ses propres devoirs. Je lui ai donc fait un contrat de location saisonnière. Permalien. Association nationale de défense des consommateurs et usagers Association de consommateurs. Airbnb. Location saisonnière : propriétaire, locataire, évitez les pièges. Elle s’élève de 15% à 20% pour les propriétaires. Le professionnel en charge de la conciergerie de location saisonnière intervient, que le propriétaire soit sur place ou en déplacement. Je suis le maître de la location saisonnière et si vous ne passez pas par moi, votre bien restera vide et vous perdrez vos revenus. Je suis heureuse propriétaire d’une location saisonnière en bord de mer. Je suis en SASU. IMMO Forum - Agence de la Côte à Sausset les Pins Agences immobilières : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel La multiplication des mises en location de logements meublés à des touristes a conduit les pouvoirs publics - quelque peu … Sur le montant du loyer et l’assurance Trouvez votre location de vacances à la mer, au ski, à la campagne ou à la montagne et déposez vos annonces gratuites de locations saisonnières. Il faut savoir que si vous n’êtes pas protégé par votre assurance location et que votre piscine ne répond pas aux normes de sécurité, vous prenez des risques importants en cas d’accidents des vacancierssur leur lieu de séjour. Je ne comprend pas le principe d'un bail avec un propriétaire. Je viens d annuler ma location saisonnière ou j ai versé 50% de mon séjour en arrhes je suis d accord pour la perte de mes arrhes et autorisele propriétaire à encaisser ce chèque le propriétaire veut allez en justice pour dédommagement ? Je désire faire une activité principale de location de logements (de propriétaires qui désirent louer leur résidence secondaire pendant leur absence) pour les congrès et les vacances et développer si possible un service de petite conciergerie. Vous possédez un ou plusieurs biens immobiliers que vous louez pendant les vacances ou en saison?Sachez qu’en tant que propriétaire en location saisonnière, vous êtes dans l’obligation de fournir à vos locataires des certificats prouvant la validité réglementaire de diagnostics techniques. Tout d’abord, selon la Loi Hoguet de 1970 qui régit l’activité des agents immobiliers, “est considérée comme une location saisonnière pour l’application de la présente loi la location d’un immeuble conclue pour une durée maximale et non renouvelable de quatre-vingt-dix jours consécutifs.” S’il s’agit d’un acompte, il doit payer le solde du loyer. Forum; Adhérer à la CLCV; Se connecter Menu . Location saisonnière - forum Voyages en famille - Besoin d'infos sur Voyages en famille ? Si le bailleur s’aperçoit que vous faites de la location saisonnière avec son bien, et qu’il se sent floué d’une façon ou d’une autre, la solution sera simple pour vous évincer : ne pas renouveler le bail. N’oubliez pas de déclarer la location saisonnière à la mairie. Par contre il est précisé ; - qu'en cas de résiliation les arrhes sont acquis au propriétaire ( mais il n'y en a pas de ce cas) - qu'en cas de départ anticipé la location reste acquise au proprio. Passage en location nue. par smala92 » 26 Août 2019, 12:43 . Notre tranche d'imposition est inférieure à 10%. Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier que vous souhaitez louer en saisonnier?. Le contrat de location saisonnière prévoit des règles en cas d’annulation par le propriétaire ou par le locataire. Bonjour Nous sommes un jeune couple pacsé avec 1 enfant, déja propriétaire de notre résidence principale. j'ai trouvé un site espagne-vacances.com qui propose des locations qualitatives en direct avec le propriétaire. De plus en plus de propriétaires de location saisonnière et d’hôtes Airbnb comme vous veulent créer leur propre site internet. Mais ce n’est pas toujours facile de créer un site web pour votre hébergement. Une location-gérance saisonnière est aussi profitable au propriétaire qu’au locataire. Plus d'informations sur HHD AG | INTERHOME. C’est une façon de se dégager un peu de l’emprise des grosses plateformes de réservation en ligne et de gagner un peu d’indépendance. Il est indispensable d’établir un état des lieux et un … ... Des conciergeries de location saisonnière offrent également un service client accessible 24h/24 et 7j/7. c'est qu'une majorité de propositions proviennent de propriétaires anglais. Dernière modification par nonolataffe (06/03/2017 19:27:42) Bonjour, Tout d'abord je vous remercie pour votre attention et votre future aide En synthèse nous rencontrons un problème avec Airbnb suite à une location saisonnière au Portugal. Locations de vacances et locations saisonnières … le hic! 30 à 50% à régler pour la réservation et le solde 56 jours avant l'arrivée. Logement. Adhérer à la CLCV. Bon à savoir : certaines plateformes proposent aux propriétaires ou incluent dans le contrat de location une assurance pour couvrir les dégradations imputables aux locataires (exemple : garantie hôte Airbnb). Ceux-ci ont donné leur accord oral. Étape 2 : Échangez avec les autres propriétaires de location saisonnière. A titre facultatif, le propriétaire d’une location meublée saisonnière peut en demander le classement afin d’indiquer au client un certain niveau de confort et de service, en facilitant ainsi la promotion. Par ailleurs le classement permet également de bénéficier de certains avantages fiscaux. Lorsqu'un logement meublé fait l'objet de locations saisonnières, c'est le propriétaire du bien qui est soumis à la taxe d'habitation à condition qu'au 1er janvier de l'année d'imposition, il puisse être considéré qu'il souhaite en conserver la disposition ou la jouissance une partie de l'année. Ces plateformes permettent aux propriétaires de louer leur appartements, maisons, villas, gîtes, chambre d'hôte... le propriétaire peut déposer une petite annonce décrivant en détail son bien à louer, et peut généralement maintenir un calendrier des disponibilités et les tarifs associés. 3 mars 2009. Avec le covid, nos travaux de renovation ont pris du retard et nous n’avons pu mettre notre offre qu’a partir du 22/07. Rejoignez un forum de discussion pour parler aux autres propriétaires de location saisonnières Si vous n'êtes pas un grand fan des réseaux sociaux, aucun problème ! Rejoignez un forum de discussion pour parler aux autres propriétaires de location saisonnières Si vous n’êtes pas un grand fan des réseaux sociaux, aucun problème ! S’il annule, le locataire doit laisser les arrhes au propriétaire. mercredi à 13 h 07 min. Aujourd’hui, je vais te dire pourquoi devenir propriétaire d’une location saisonnière. Forum propriétaire location saisonnière. Le propriétaire doit rembourser deux fois les arrhes s’il annule la loi. En synthèse nous rencontrons un problème avec Airbnb suite à une location saisonnière au Portugal. Pour des raisons de réduction budgétaire, … 7 min de lecture. Je souhaiterais savoir s'il est possible de faire un peu de location saisonnière dans l'appartement que l'on habite (résidence principale). Comment vous au même manière visible par recaptcha de nos conseils pour de. Location saisonnière : La bonne option Est-ce obligatoire de souscrire une assurance habitation ? ° Faire un état des lieux d’entrée et de sortie. En tant que propriétaire, je suis très satisfait des prestations des responsables de la location de mon appartement ( coefficient d’occupation réalisé à 90 % ). Le moteur de recherche combine tous les critères et permet d'obtenir des résultats efficaces. Vos expériences et carnets de voyages, faites la promotion de votre hébergement saisonnier, partagez vos astuces et conseils entre propriétaires et dialoguez avec des vacanciers ! Naturellement, avant de se lancer dans une activité de location saisonnière, le propriétaire ne pourra envisager un changement d’usage avec compensation (ou l’exercice d’une telle activité si son lot n’est pas soumis à un changement d’usage), qu’à la condition que le règlement de copropriété autorise l’exercice d’une telle activité de manière suffisamment claire. Le propriétaire de la location de vacances a été poursuivi : la Réservez la location saisonnière de vos rêves avec SeLoger vacances. C'est avec ou sans malice et avec ou sans préméditation... De toutes façons, c'est moche. Cette formalité obligatoire déclenche l’appli­cation et le paiement de la taxe de séjour (elle varie selon les villes), que le propriétaire répercute sur le … Le tarif d’une conciergerie Airbnb représente en général 20 % du prix de la nuitée de la location. Arnaques fréquentes à la location. litige avec propriétaire. Trouvez des locations de vacances, cabanes, maisons de plage, logements et expériences uniques dans le monde entier : c'est possible, grâce aux hôtes sur Airbnb. Le dilemme est de définir qui du propriétaire ou du locataire doit régler la taxe d'habitation lorsque le logement meublé est en location saisonnière. Dernière modification par Bernard2K (10/04/2017 18h45) L'inconvénient avec les signatures de forum c'est que c'est toujours trop cour. Nous mettons à disposition les meilleurs moyens de diffusion pour les propriétaires, et de recherche pour les vacanciers. Le dédommagement proposé de 20% ne correspond pas au préjudice subi et nous amène aujourd'hui à étudier les recours disponibles. Vos expériences et carnets de voyages, faites la promotion de votre hébergement saisonnier, partagez vos astuces et conseils entre propriétaires et dialoguez avec des vacanciers ! De plus j'ai lu les recommandations faites aux propriétaires qui louent des meublés en location saisonnière qu'il leur fallait mettre des meubles en bon état ; je ne pense pas que des fauteuils effondrés et une table basse dont le pied a été mal recollé peuvent être qualifiés de bon état. La cour d’appel confirmera le Jugement rendu le 16 juin 2015 (RG n°12/11596) ayant interdit au propriétaire des lots de la SCI l’exercice de toute activité de location meublée saisonnière sous astreinte de 200 euros par jour outre une somme à payer de 5.220 euros au titre de la remise en état des parties communes et 4.000 euros au titre des frais de procédure. Merci. Immobilier locatif . … Plus d'informations sur HHD AG | INTERHOME. Lorsqu’un invité quitte une location de vacances sur Airbnb, il donne son avis sur l’endroit où il a séjourné ainsi que sur l’accueil du propriétaire. Je ne sais pas trop comment ça marche, es baux saisonniers. Les biens sont diféremment répertoriés, le bail ne ressemble pas, le règlement du loyer... PAP Vacances met à votre disposition plus de 30.000 annonces de biens à louer de particulier à particulier en France ou dans le reste du monde. J’ai fait mes recherches et j’ai trouvé pour l’instant Acommeassure, et les autres assurances ne renseignent pas sur cette option sur internet. Logiciel Locations saisonnières - Forum - Logiciels Planning automatisé location saisonnière - Forum - Excel 7 réponses Un arsenal législatif s’est construit progressivement afin d’encadrer ce nouveau mode de location qui fait désormais grand bruit, et notamment avec le projet de loi ELAN. La Cour de cassation s’est prononcée pour la première fois sur la nature et la propriété des sous-loyers lorsque le bailleur n’a pas autorisé la sous-location (Cass. Échangez en toute liberté sur votre forum vacances. Vous cherchez une location pour vos vacances ? Il faut compter les travaux d’aménagement, les travaux d’entretien, les impôts et les forfaits d’électricité et de téléphone, souvent inutilisés. Location de vacances : les recours du propriétaire en cas de dégâts – Certains individus vont usurper votre identité de propriétaire de location saisonnière. Connaissez vous une assurance qui propose l’assurance propriétaire non occupant avec l’option location saisonnière. La location saisonnière: avantages et inconvénients. C'est pour cela que remplir la demande de CAF est ambigue car ce serait reconnaître son statut de bail meublé RP non ? Et si ensuite elle entame un... Par ailleurs le classement permet également de bénéficier de certains avantages fiscaux. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire. Bonjour ! Et gare au propriétaire qui ne tient pas son site à jour, vu que le client paie pour voir (c'est comme au poker ! 11. Malgré cela, les sites gratuits sont très plébiscités par les propriétaires de location de vacances. Je viens de démarrer une agence de location saisonnière, et j'ai un doute concernant les comptes à utiliser. Forum Location Vacances. Durée bail location meublée saisonnière pour location meublée courte durée morbihan Location meublée bail en tant que beaucoup de tenue des études ont été livrées. Accueil Consommation. Il existe une exception à ce principe. Inscrivez-vous sur des plateformes ou des forums de propriétaires de locations saisonnières ou renseignez-vous auprès de votre entourage et de vos connaissances. En réservant sur SeLoger vacances, vous profitez d'une belle sélection de location de vacances pas chère en France et à l'étranger. Enquêtes Nutrition santé Infos sur vos produits Alimentation durabl FORUM - Animaux. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire. Bonjour, je suis propriétaire d'un petit studio en bord de mer, et en mars 2011 je l'ai loué à une personne à la retraite pour une période d'un mois. Si vous créez une Sarl, il faut au minimum être deux, sinon une Eurl, ou une Entreprise individuelle ou encore une autoentreprise. Elle accompagne les propriétaires de location saisonnière (meublés de tourisme, gîtes, chambres d’hôtes, appart-hôtels, campings, villas…) pour développer leur visibilité sur le marché, booster leur taux d’occupation et maximiser leurs revenus locatifs sur l’année. Cordialement. En mettant son bien en location, le propriétaire a deux options: la location saisonnière ou la location longue durée. Le bail est d’une durée de 3 ans renouvelable tacitement. Il faut que vous contracter une assurance PNO (propriétaire non occupant) avec location saisonnière. Auteur de la discussion arthus; Date de début 20 Janvier 2020; A. arthus Membre. Forum Location Vacances. forum propriétaire location saisonnière forum propriétaire location saisonnière 12 juin 2021 juin 12, 2021 Blog No comments yet juin 12, 2021 Blog No comments yet Booking.com fonctionne à la commission. Vous le savez certainement : entretenir une résidence secondaire peu coûter cher. En établissant ce contrat, le bailleur n’a plus à s’occuper de la location saisonnière. Veuillez demander au propriétaire ou vérifier leur contrat de location lors de la réservation. Un bail est fait pour une location d'un local. Locations saisonnières : nouvelles règles. Explications. Lay My Hat est l’un d’entre eux. Cependant, le bailleur ne peut pas intervenir dans la manière dont le locataire gère le bien. Je sais que le dépôt de garantie doit rester sur mon compte séquestre, mais j'ai des doutes sur les transferts d'argent concrets. Conseil n°5 : Les intermédiaires… le prix de la tranquillité. Aucun état des lieux n'a été effectué ni à … 3 mars 2009 à 20:26. bonjour, le contrat ne prèvoit pas de clause de résiliation car il est signé pour une durée déterminée. Je suis gestionnaire de location saisonnière. ), il sera puni et au prochain tour, il sera dernier sur la liste des biens à louer ! Le jour de l'arrivée, les propriétaires ont insisté oralement pour que cette 15ème personne dorme à l'intérieur du chalet, et non dans le van, ce que nous avons accepté. Et si vous n’êtes pas encore inscrite sur le forum, allez-y, c’est 100% gratuit ! La location s'est accompagnée d'un dépôt de garantie de 500€. Au vu de ce que vous dites plus haut, je rejoins SARDINE ! D'ici qu'elle dise que c'était un meublé pas saisonnier (dépassement des 3 mois légaux)... En tant que propriétaire de location saisonnière, l ... Je vous invite à aller voir le Forum CommentLouerPlus qui traite en détail de la Contribution Economique Terrotoriale dans le cadre de la location saisonnière. Bonjour, J'ai besoin de vos lumières. Il demeure propriétaire de son bien et perçoit des redevances sans prendre en charge quoi que ce soit. Location-et-Vacances.com, le spécialiste français des locations saisonnières fédère une communauté de plus de 300000 vacanciers locataires. L&V rassemble pour vous jusqu’à 80 000 annonces de location vacances de particuliers et de professionnels dans 29 pays du monde. L&V rassemble pour vous jusqu’à 80 000 annonces de location vacances de particuliers et de professionnels dans 29 pays du monde. Le catalogue des locations saisonnières entre particuliers se décompose en thématiques, telle la section Dernière Minute ou Offres Spéciales. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour poster un commentaire. Avoir un crédit pratiquement plus vieux que soi ça fait rire qui au juste ? Forums Epargne et Placement. Hors ligne #6 10/04/2017 18h56. Bonjour, un propriétaire louant un bien en courte durée saisonnière (type Airbnb) peut il refuser un locataire en raison de son âge ou alors cela rentre t'il dans le cadre de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 sur la discrimination a la location.

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